Objectifs
- Utiliser les IFRS dans un groupe d’assurance.
- Approfondir les normes plus particulièrement importantes pour les assureurs, telles qu’IFRS 9 et IFRS 17, notamment.
- Traduire ces normes en schémas comptables dans les situations les plus courantes.
- Illustrer la pratique des IFRS par les états financiers de groupes d’assurance et de bancassurance.
- Identifier les changements en cours pour mieux les anticiper (IFRS 18).
Animateur(s)
Gaël LEGER
leger@afges.com
- Comptabilité des Assurances en normes françaises et IFRS.
- Solvency II.
- Audit comptable et contrôle interne de l’assurance.
Programme
1CHAMP D’APPLICATION ET CARACTÉRISTIQUES DES IFRS
L’organisation des IFRS
Le processus d’adoption d’une norme.
Caractéristiques des IFRS.
Panorama des normes publiées et cadre conceptuel.
2INSTRUMENTS FINANCIERS
Champ d’application et définitions :
- Présentation des normes concernées.
- Définition d’un instrument financier.
- Les méthodes comptables utilisées
Présentation d’IFRS 9.
Instruments financiers non dérivés :
- Notion de « business model ».
- Notion d’instrument basique (test SPPI) et non basique.
Actifs au coût amorti :
- Définition.
- Traitement comptable.
Les actifs en juste valeur par OCI recyclable :
- Définition.
- Traitement comptable.
Les actifs en juste valeur par résultat :
- Définition.
- Traitement comptable.
Les actifs en juste valeur par OCI non recyclable :
- Les actions stratégiques.
- Traitement comptable.
Les passifs au coût amorti.
Les passifs en juste valeur par résultat.
La notion de perte attendue (expected credit loss).
Les trois étapes de la dépréciation :
- L’étape 1 et la perte attendue 12 mois.
- L’étape 2 et la perte attendue à maturité.
- L’étape 3 et les actifs non performants.
3INSTRUMENTS FINANCIERS : DÉRIVÉS ET COMPTABILITE DE COUVERTURE
Les règles comptables générales :
- Le portefeuille de trading.
- Le concept de clean price et de dirty price.
- La CVA et DVA.
Il est à noter que de nombreux établissements continuent à appliquer les dispositions d’IAS 39 pour la comptabilité de couverture, comme IFRS 9 l’autorise.
Comptabilité de couverture :
- Principes généraux de couverture :
Couverture en juste valeur :
- Explication économique.
- Traitement comptable.
Couverture en flux de trésorerie :
- Explication économique.
- Traitement comptable.
- La notion de dérivé hypothétique.
Couverture d’un investissement net à l’étranger :
- Explication économique.
- Traitement comptable.
4CONTRATS D’ASSURANCE
Classement et évaluation initiale des contrats :
- Identification des contrats inclus dans le périmètre d’IFRS 17.
- Critères de classement des contrats d’assurance.
- Le modèle général d’évaluation (general measurement model).
- L’approche des honoraires variables (variable fee approach).
- L’approche simplifiée (premium allocation approach).
- Les contrats dits onéreux.
- Classement et évaluation des contrats de réassurance acceptée et cédée.
Evaluation des contrats en date d’inventaire :
- Composantes LRC et LIC.
- Principes de calcul du best estimate.
- Principes de calcul de l’ajustement pour risque.
- Effets de variations du best estimate et de l’ajustement pour risque.
- Modalités de reconnaissance de la marge contractuelle de services.
Etats financiers et annexes :
- Présentation du bilan.
- Présentation du compte de résultat.
- Informations à communiquer en annexe.
5CONSOLIDATION DES COMPTES
La notion de contrôle selon IFRS 10.
IFRS 11 et IAS 28 révisée : application au sein des groupes d’assurance.
Les différentes méthodes de consolidation.
Les regroupements d’entreprises (IFRS 3).
Effets des variations des cours des monnaies étrangères (IAS 21).
6IMMOBILISATIONS ET DÉPRÉCIATIONS
Immobilisations corporelles (IAS 16).
Immeubles de placement (IAS 40).
Immobilisations incorporelles (IAS 38).
7PROVISIONS ET AVANTAGES DU PERSONNEL
Provisions, passifs et actifs éventuels (IAS 37).
Avantages au personnel (IAS 19 révisée).
8AUTRES NORMES
En fonction des questions des participants :
- États financiers (IAS 1, IFRS 18).
- Impôts sur le résultat (IAS 12).
- Tableau des flux de trésorerie (IAS 7).
9SYNTHÈSE ET CONCLUSION
- Synthèse des trois journées.
- Évaluation de la formation.
Public et pré-requis
Participants
- Responsables comptables, comptables, informaticiens, organisateurs, équipes projet et auditeurs internes et externes, personnels des back et middle offices, etc.
- Commissaires aux Comptes et leurs collaborateurs.
Supports et moyens pédagogiques
- QCU en fin de formation.
Connaissances requises
Aucune connaissance particulière.
